Qui sont les salariés sans-papiers ?

Qui sont les salariés sans-papiers ?
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salarié-sans-papier-qualifiéDans l’imaginaire public, tous les salariés sans-papiers ont les mêmes profils :

Africain, plutôt jeune et célibataire ; arrivé en France « clandestinement », avec un visa touristique avec lequel il n’aurait du rester que quelques semaines en France ; travaillant dans le BTP, éventuellement exploité par son patron.

Maghrébine ou Philippine, employée de maison ou salariée dans le service à la personne.

Chinoise, travaillant dans la confection

Etc…

Bien sûr, ces « profils » de sans-papiers existent. Beaucoup de travailleurs sans-papiers qui ont pris part au mouvement de grève ces derniers mois sont effectivement d’origine africaine et travaillent effectivement dans le BTP.

Mais attention à ne pas trop catégoriser. En réalité, les situations sont très diverses et touchent des « profils » plus variés qu’on ne le croit…

Beaucoup de salariés « sans-papiers » ne le sont pas entièrement… il leur manque « seulement » leur autorisation de travail.

De plus en plus, l’opinion publique est consciente que les « salariés sans-papiers » peuvent recevoir des fiches de paie et bonne et due forme et cotiser aux prestations sociales telles que la retraire ou le chômage… dont ils ne pourront pas bénéficier.

Leur employeur peut-il ignorer leur situation ?

Théoriquement, l’employeur ne devrait plus être en capacité d’ignorer la situation de son salarié, puisqu’il a l’obligation légale de faire vérifier les papiers de ses salariés étrangers par les services de la préfecture.

Mais les employeurs ne connaissent pas toujours cette disposition légale (surtout dans les très petites entreprises), ou, dans des situations de sous-traitance, de co-traitance ou d’embauche d’intérimaires, pensent que ce n’est pas à eux de le faire.

Si leur salarié leur a présenté un faux-titre de séjour, un titre de séjour d’emprunt, ou s’il n’a plus de titre de séjour, l’employeur peut réellement ne pas être au courant le la situation.

Certains salariés sans-papiers ont déjà eu un titre de séjour en France

Parmi les salariés sans-papiers, certains n’ont jamais eu de titre de séjour, soit parce qu’ils n’en n’ont jamais demandé, soit parce que leur première demande a été refusée.

Certains, au contraire, on été réguliers en France, parfois pendant plusieurs années. Ils sont devenus sans-papiers par accident, suite à un changement de situation familiale ou professionnelle :

Il arrive que des étudiants étrangers en France ne parviennent pas à changer de statut à l’issue de leurs études… pour survivre, ils décident malgré tout de travailler, soit dans un petit-boulot », soit dans un poste qui correspond à leurs études.

La « perte » des papiers peut également survenir à cause d’un changement d’emploi suite auquel la préfecture à refuser le renouvellement du titre de séjour salarié.

Pour les détenteurs de la carte vie privée et familiale, un divorce peut amener à la perte des papiers. Là encore, si le changement de statut échoue parce que la situation de la personne ne correspond pas aux critères requis, ou que sa demande est mal faite, elle devient sans-papiers.

La conclusion s’impose d’elle-même :

L’absence de papiers peut toucher toutes les catégories d’étrangers, quelque soit le diplôme, l’expérience professionnelle, l’emploi, la situation familiale…

Contrairement aux idées reçues, il n’est pas rare qu’un cadre étranger employé dans une très grande entreprise française se retrouve temporairement sans-papiers…

Céline B. Migration Conseil

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